01105_PLU_20190902

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CIVRIEUX"


Informations

Nom du document DU_01105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CIVRIEUX
Maillage 01105 CIVRIEUX
Source Inconnue
Téléversé le 29/10/2019 à 10:46
Publié le 01/11/2019 à 09:55
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 12
Nom de l'archive 01105_PLU_20190902
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-067055a75b491240ce2c5343f778595d
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.