76276_PLU_20240618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FORGES-LES-EAUX"



Informations

Nom du document DU_76276
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FORGES-LES-EAUX
Maillage 76276 FORGES-LES-EAUX
Source Téléversement
Téléversé le 06/09/2024 à 15:30
Publié le 07/09/2024 à 09:32
Mis à jour le 08/09/2024 à 02:00
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76276_PLU_20240618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-06741b8dc1823a77892d7e67aa38560b
Producteur SARL ESPACURBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FORGES-LES-EAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76276
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2023.
Emprise [1.5055189,49.5823178,1.6191467,49.6384215]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76276_procedure_20240618.pdf Procédure
76276_rapport_1_20240618.pdf Partie 1
76276_rapport_2_20240618.pdf Partie 2
76276_rapport_3_20240618.pdf Partie 3
76276_rapport_4_20240618.pdf Partie 4
76276_rapport_5_20240618.pdf Partie 5
76276_rapport_6_20240618.pdf Partie 6
76276_padd_20240618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76276_reglement_20240618.pdf Règlement écrit
76276_reglement_graphique_1_20240618.pdf Règlement graphique 1
76276_reglement_graphique_2_20240618.pdf Règlement graphique 2
76276_reglement_graphique_3_20240618.pdf Règlement graphique 3
76276_annexes_20240618.pdf Annexes
76276_servitudes_20240618.pdf Servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76276 FORGES-LES-EAUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.