11033_PLU_20140311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELPECH"


Informations

Nom du document DU_11033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELPECH
Maillage 11033 BELPECH
Source Téléversement
Téléversé le 16/11/2026 à 16:31
Publié le 16/11/2026 à 17:02
Mis à jour le 16/11/2026 à 17:02
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 11033_PLU_20140311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-06aed1e8136d4a72420850f6d9ed9929
Producteur Mairie de Belpech
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELPECH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11033
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7086775,43.1604121,1.8166526,43.2432927]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2014
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
11033_procedure_20240117.pdf Procédure
11033_rapport_1_20140311.pdf Partie 1
11033_rapport_2_20140311.pdf Partie 2
11033_rapport_3_20140311.pdf Partie 3
11033_rapport_4_20140311.pdf Partie 4
11033_padd_20140311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11033_reglement_20140311.pdf Règlement écrit
11033_reglement_graphique_1_20140311.pdf Règlement graphique 1
11033_reglement_graphique_2_20140311.pdf Règlement graphique 2
11033_reglement_graphique_3_20140311.pdf Règlement graphique 3
11033_info_surf_16_00_20140311.pdf Site archéologique
11033_info_surf_19_01_20140311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
11033_info_surf_38_00_20140311.pdf Secteurs d'information sur les sols
11033_liste_sup_20240117.pdf Liste sup
11033_plan_sup_20240117.pdf Plan sup
11033_orientations_amenagement_18_06_20140311.pdf Orientations d’aménagement et de programmation 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Belpech
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebelpech@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Belpech
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebelpech@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.