04186_PLU_20250117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-DU-VERDON"


Informations

Nom du document DU_04186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-DU-VERDON
Maillage 04186 SAINT-LAURENT-DU-VERDON
Source Téléversement
Téléversé le 22/01/2025 à 14:05
Publié le 22/01/2025 à 17:27
Mis à jour le 22/01/2025 à 17:27
Statut
Version 2
Nom de l'archive 04186_PLU_20250117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-06baab7e638e823d67617e32acef26ac
Producteur Commune de Saint Laurent du Verdon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-DU-VERDON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04186
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0488166,43.7001761,6.0920298,43.7417618]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04186_procedure_20250117.pdf Procédure
04186_rapport_20250117.pdf Rapport
04186_padd_20191209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04186_prescription_surf_05_20191209.pdf Emplacement réservé
04186_reglement_20250117.pdf Règlement écrit
04186_reglement_graphique_20250117.pdf Règlement graphique
04186_info_lin_99_20191209.pdf Autre
04186_info_surf_04_20191209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
04186_info_surf_19_01_1_20191209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
04186_info_surf_19_01_2_20191209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
04186_plan_sup_20191209.pdf Plan sup
04186_orientations_amenagement_20191209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint Laurent du Verdon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-st-laurent-du-verdon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-st-laurent-du-verdon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.