90051_PLU_20211210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FROIDEFONTAINE"



Informations

Nom du document DU_90051
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FROIDEFONTAINE
Maillage 90051 FROIDEFONTAINE
Source Téléversement
Téléversé le 30/03/2022 à 16:08
Publié le 30/03/2022 à 17:26
Mis à jour le 30/03/2022 à 17:26
Statut
Version 7
Nom de l'archive 90051_PLU_20211210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-06d73023350b3a0791221305ae8dcc16
Producteur Commune de Froidefontaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FROIDEFONTAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90051
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/03/2022.
Emprise [6.9333056,47.5544242,6.9853789,47.58233]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90051_procedure_20211210.pdf Procédure
90051_rapport_1_20211210.pdf Partie 1
90051_padd_20211210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90051_reglement_20211210.pdf Règlement écrit
90051_reglement_graphique_1_20211210.pdf Règlement graphique 1
90051_reglement_graphique_2_20211210.pdf Règlement graphique 2
90051_annexes_informatives_20211210.pdf Annexes informatives
90051_info_surf_04_00_20211210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90051_info_surf_08_00_20211210.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
90051_info_surf_14_00_20211210.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90051_info_surf_19_01_20211210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90051_info_surf_32_00_20211210.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90051_info_surf_37_00_20211210.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90051_liste_annexes_20211210.pdf Liste annexes
90051_liste_sup_20211210.pdf Liste sup
90051_plan_sup_20211210.pdf Plan sup
90051_orientations_amenagement_20211210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Froidefontaine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.froidefontaine@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.froidefontaine@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.