02174_PLU_20221213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAVIGNON"



Informations

Nom du document DU_02174
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAVIGNON
Maillage 02174 CHAVIGNON
Source Téléversement
Téléversé le 01/06/2023 à 15:02
Publié le 01/06/2023 à 15:37
Mis à jour le 01/06/2023 à 15:37
Statut
Version 4
Nom de l'archive 02174_PLU_20221213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-06e261dc4f4004f522bb52c1e2735a60
Producteur Mairie de Chavignon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAVIGNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02174
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4870548,49.455428,3.5441803,49.5011523]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02174_procedure_20221213.pdf Procédure
02174_rapport_20221213.pdf Rapport
02174_padd_20221213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02174_reglement_20221213.pdf Règlement écrit
02174_reglement_graphique_1_20221213.pdf Règlement graphique 1
02174_reglement_graphique_2_20221213.pdf Règlement graphique 2
02174_liste_annexes_sup_20221213.pdf Liste annexes sup
02174_plan_AEP_20221213.pdf Plan AEP
02174_plan_elevage_perimetre_20221213.pdf Plan elevage perimetre
02174_plan_pluvial_20221213.pdf Plan pluvial
02174_plan_sup_20221213.pdf Plan sup
02174_plan_zone_bruit_20221213.pdf Plan zone bruit
02174_resume_evaluation_environnementale_20221213.pdf Resume evaluation environnementale
02174_orientations_amenagement_20221213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chavignon
Téléphone : Aucun
Courriel : chavignon.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : chavignon.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.