44079_PLU_20220316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE LANDREAU"



Informations

Nom du document DU_44079
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE LANDREAU
Maillage 44079 LE LANDREAU
Source Téléversement
Téléversé le 28/03/2022 à 16:57
Publié le 28/03/2022 à 17:20
Mis à jour le 28/03/2022 à 17:20
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 44079_PLU_20220316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-06f07dc70b5c6d20e5dd8690ed1b58ab
Producteur CC SEVRE LOIRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE LANDREAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44079
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/03/2022.
Emprise [-1.3664813,47.1845573,-1.2348508,47.233362]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44079_procedure_20220316.pdf Procédure
44079_rapport_20220316.pdf Rapport
44079_padd_20220316.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44079_prescription_surf_31_05_20220316.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
44079_reglement_20220316.pdf Règlement écrit
44079_reglement_graphique_20220316.pdf Règlement graphique
44079_info_lin_19_20220316.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
44079_info_surf_04_20220316.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44079_info_surf_15_20220316.pdf Zone agricole protégée
44079_info_surf_19_20220316.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
44079_info_surf_3_20220316.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
44079_info_surf_99_20220316.pdf Autre
44079_liste_SUP_20220316.pdf Liste SUP
44079_plan_SUP_20220316.pdf Plan SUP
44079_orientations_amenagement_20220316.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC SEVRE LOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cc-sevreloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cc-sevreloire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.