27622_PLU_20200310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERQUIGNY"



Informations

Nom du document DU_27622
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERQUIGNY
Maillage 27622 SERQUIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 06/07/2020 à 12:28
Publié le 06/07/2020 à 18:13
Mis à jour le 06/07/2020 à 18:13
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27622_PLU_20200310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-06f13fe37b4f6949082044e37440e07d
Producteur Mairie de Serquigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERQUIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/07/2020.
Emprise [0.6749491,49.0917674,0.7363448,49.132682]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27622_procedure_20200310.pdf Procédure
27622_rapport_1_20200310.pdf Partie 1
27622_rapport_2_20200310.pdf Partie 2
27622_rapport_3_20200310.pdf Partie 3
27622_rapport_4_20200310.pdf Partie 4
27622_padd_20200310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27622_reglement_20200310.pdf Règlement écrit
27622_reglement_graphique_1_20200310.pdf Règlement graphique 1
27622_reglement_graphique_2_20200310.pdf Règlement graphique 2
27622_annexes_20200310.pdf Annexes
27622_liste_sup_20200310.pdf Liste sup
27622_orientations_amenagement_20200310.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Serquigny
Téléphone : Aucun
Courriel : mpoisson@serquigny.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mpoisson@serquigny.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27622 SERQUIGNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.