55226_PLU_20190114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAN-LES-JUVIGNY"



Informations

Nom du document DU_55226
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAN-LES-JUVIGNY
Maillage 55226 HAN-LES-JUVIGNY
Source Inconnue
Téléversé le 16/09/2019 à 17:07
Publié le 16/09/2019 à 18:29
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55226_PLU_20190114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-06fc307d6472dc444af18f0bbe8efafe
Producteur mairie de Han-lès-Juvigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAN-LES-JUVIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [5.302075911201905,49.467587642431894,5.3572927231254726,49.495677082966125]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 22/05/2014
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55226_annexe_99_avis_mrae_20190114.pdf Annexe 99 avis mrae
55226_info_surf_04_20190114.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55226_liste_sup_20190114.pdf Liste sup
55226_orientations_amenagement_20190114.pdf OAP
55226_padd_20190114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55226_plan_sup_20190114.pdf Plan sup
55226_prescription_surf_05_20190114.pdf Emplacement réservé
55226_procedure_20190114.pdf Procédure
55226_rapport_20190114.pdf Rapport
55226_reglement_20190114.pdf Règlement écrit
55226_reglement_graphique_20190114.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Han-lès-Juvigny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hanlesjuvigny@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.