16230_CC_20140416_B

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTMOREAU partie B"


Informations

Nom du document DU_16230_B
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTMOREAU partie B
Maillage 16230 MONTMOREAU
Source Téléversement
Téléversé le 29/05/2024 à 10:26
Publié le 29/05/2024 à 11:57
Mis à jour le 29/05/2024 à 11:57
Statut
Version 1
Nom de l'archive 16230_CC_20140416_B
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-06fe2b4173fb21ba15c020472ddf11fa
Producteur Communauté de communes Lavalette Tude Dronne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTMOREAU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16230
  • -
  • CC
  • -
  • B
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.1050598,45.3360189,0.2118803,45.4545814]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16294_Procedure_20140416.pdf Procedure
16294_rapport_20140416.pdf Rapport
16000_info_i_surf_14_05_20150716.pdf Info i surf 14 05
16294_contraintes_plan_20140416.pdf Contraintes plan
16294_info_i_surf_04_01_20140220.pdf Info i surf 04 01
16294_info_p_surf_07_01_20140731.pdf Info p surf 07 01
16294_liste_annexes_20140416.pdf Liste annexes
16294_liste_sup_20140416.pdf Liste sup
16294_plan_sup_20140416.pdf Plan sup
16294_sectorisation_graphique_20140416.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.