97310_PLU_20200219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROURA"


Informations

Nom du document DU_97310
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROURA
Maillage 97310 ROURA
Source Téléversement
Téléversé le 09/07/2021 à 15:10
Publié le 21/07/2021 à 16:26
Mis à jour le 21/07/2021 à 16:26
Statut
Version 1
Nom de l'archive 97310_PLU_20200219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-071a43da5c95c039ef97217486b59339
Producteur Commune de Roura

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROURA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97310
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/07/2021.
Emprise [-52.86673,4.0956827,-52.1617996,4.8598782]
Informations spatiales Echelle: 1 / 100000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97310_jugement_20200219.pdf Jugement
97310_procedure_20200219.pdf Procédure
97310_rapport_20200219.pdf Rapport
97310_padd_20200219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97310_prescription_surf_05_00_20200219.pdf Emplacement réservé
97310_reglement_20200219.pdf Règlement écrit
97310_reglement_graphique_1_20200219.pdf Règlement graphique 1
97310_reglement_graphique_2_20200219.pdf Règlement graphique 2
97310_reglement_graphique_3_20200219.pdf Règlement graphique 3
97310_reglement_graphique_4_20200219.pdf Règlement graphique 4
97310_info_pct_16_00_20200219.pdf Site archéologique
97310_info_surf_09_00_20200219.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
97310_info_surf_10_00_20200219.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
97310_info_surf_19_01_20200219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
97310_info_surf_99_00_20200219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
97310_liste_annexes_20200219.pdf Liste annexes
97310_liste_sup_20200219.pdf Liste sup
97310_plan_sup_20200219.pdf Plan sup
97310_orientations_amenagement_20200219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Roura
Téléphone : 05.94.28.00.00
Courriel : julius.lehacaut@roura.gf
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05.94.28.00.00
Courriel : julius.lehacaut@roura.gf


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.