07146_PLU_20200210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LYAS"



Informations

Nom du document DU_07146
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LYAS
Maillage 07146 LYAS
Source Téléversement
Téléversé le 17/09/2020 à 11:40
Publié le 23/10/2020 à 17:34
Mis à jour le 23/10/2020 à 17:34
Statut
Version 1
Nom de l'archive 07146_PLU_20200210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-07262e36ab786d5c12ce4d51e75141de
Producteur Mairie de Lyas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LYAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/10/2020.
Emprise [4.5621095,44.7372105,4.6329917,44.7717321]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/09/2020
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07146_procedure_20200210.pdf Procédure
07146_rapport_20200210.pdf Rapport
07146_padd_20200210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07146_reglement_20200210.pdf Règlement écrit
07146_reglement_graphique_20200210.pdf Règlement graphique
07146_info_lin_19_01_1_20200210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07146_info_lin_19_01_2_20200210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07146_info_pct_19_01_20200210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07146_info_surf_04_00_20200210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07146_info_surf_19_01_20200210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07146_info_surf_99_00_1_20200210.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
07146_info_surf_99_00_2_20200210.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
07146_liste_sup_20200210.pdf Liste sup
07146_plan_sup_20200210.pdf Plan sup
07146_orientations_amenagement_20200210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lyas
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lyas@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lyas@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07146 LYAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.