06095_PLU_20240221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEYMEINADE"


Informations

Nom du document DU_06095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEYMEINADE
Maillage 06095 PEYMEINADE
Source Téléversement
Téléversé le 02/04/2024 à 09:38
Publié le 02/04/2024 à 11:49
Mis à jour le 02/04/2024 à 11:49
Statut
Version 4
Nom de l'archive 06095_PLU_20240221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-072a6fb9bc786957d657bddb90bf1538
Producteur Mairie de Peymeinade

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEYMEINADE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06095
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.8591461,43.6064167,6.9016853,43.651345]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06095_procedure_20240221.pdf Procédure
06095_rapport_1_20240221.pdf Partie 1
06095_rapport_2_20240221.pdf Partie 2
06095_rapport_3_20240221.pdf Partie 3
06095_rapport_4_20240221.pdf Partie 4
06095_padd_20240221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06095_reglement_20240221.pdf Règlement écrit
06095_reglement_graphique_20240221.pdf Règlement graphique
06095_argiles_20240221.pdf Argiles
06095_assainissement_20240221.pdf Assainissement
06095_classement_sonore_20240221.pdf Classement sonore
06095_divisions_foncieres_soumises_a_declaration_20240221.pdf Divisions foncieres soumises a declaration
06095_dpu_20240221.pdf Dpu
06095_dpu_renforce_20240221.pdf Dpu renforce
06095_sdaep_20240221.pdf Sdaep
06095_sommaire_20240221.pdf Sommaire
06095_sup_20240221.pdf Sup
06095_orientations_amenagement_20240221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.