63280_CC_20071108

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PIGNOLS"


Informations

Nom du document DU_63280
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PIGNOLS
Maillage 63280 PIGNOLS
Source Inconnue
Téléversé le 26/10/2016 à 18:30
Publié le 26/10/2016 à 19:06
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 63280_CC_20071108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-072b896f880534b38a72661b00e92026
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIGNOLS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.2547873181631917,45.62680614927682,3.3038450241623982,45.670032153723064]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63280_procedure_20071108.pdf Procédure
63280_rapport_20071108.pdf Rapport
63280_dpu_20071108.pdf Dpu
63280_evaluation_n2000_20071108.pdf Evaluation n2000
63280_plan_reseaux_20071108.pdf Plan reseaux
63280_plan_sup_20071108.pdf Plan sup
63280_premption_ens_20071108.pdf Premption ens
63280_reglement_graphique_20071108.pdf Règlement graphique
63280_zonage_assainissement_20071108.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pignols@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pignols@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.