85291_PLU_20250422

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THORIGNY"


Informations

Nom du document DU_85291
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THORIGNY
Maillage 85291 THORIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2025 à 12:05
Publié le 05/05/2025 à 12:20
Mis à jour le 05/05/2025 à 12:20
Statut
Version 5
Nom de l'archive 85291_PLU_20250422
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-072cd7d9ee99511749ce8ad9385f3c83
Producteur Mairie de Thorigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THORIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85291
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2941537,46.5828942,-1.1938853,46.6472314]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85291_20250422_delib_approbation_R_20250422.pdf Délibération d’approbation
85291_procedure_20250422.pdf Procédure
85291_rapport_20250422.pdf Rapport
85291_padd_20250422.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85291_reglement_20250422.pdf Règlement écrit
85291_reglement_graphique_1_20250422.pdf Règlement graphique 1
85291_reglement_graphique_2_20250422.pdf Règlement graphique 2
85291_avis_eval_env_20250422.pdf Avis eval env
85291_avis_ppa_20250422.pdf Avis ppa
85291_eval_env_1_20250422.pdf Eval env 1
85291_eval_env_2_20250422.pdf Eval env 2
85291_liste_annexes_20250422.pdf Liste annexes
85291_liste_sup_20250422.pdf Liste sup
85291_plan_reseau_1_20250422.pdf Plan reseau 1
85291_plan_reseau_2_20250422.pdf Plan reseau 2
85291_OAP_20250422.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Thorigny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.accueil@thorigny-vendee.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.accueil@thorigny-vendee.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.