60540_PLU_20180315

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIVECOURT"


Informations

Nom du document DU_60540
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIVECOURT
Maillage 60540 RIVECOURT
Source Inconnue
Téléversé le 17/10/2019 à 13:49
Publié le 17/10/2019 à 14:25
Mis à jour le 25/04/2022 à 08:49
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 60540_PLU_20180315
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-075186dcb41fc72337cf6fcb550fd3ac
Producteur GeoCompiegnois
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.