76435_CC_20180329

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LE MESNIL-REAUME"



Informations

Nom du document DU_76435
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LE MESNIL-REAUME
Maillage 76435 LE MESNIL-REAUME
Source Inconnue
Téléversé le 05/11/2018 à 08:32
Publié le 05/11/2018 à 09:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 76435_CC_20180329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-076dacf76be387fd251fb83ccf1d4ce1
Producteur Commune du Mesnil-Réaume

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MESNIL-REAUME. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4207383002569278,49.954806953084756,1.4631997778853116,49.98732473386914]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76435_arrete_prefectoral_20180329.pdf Arrete prefectoral
76435_deliberation_20180329.pdf Délibération
76435_dossier_administratif_20180329.pdf Dossier administratif
76435_elements_paysage_20180329.pdf Elements paysage
76435_rapport_20180329.pdf Rapport
76435_sectorisation_graphique_20180329.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune du Mesnil-Réaume
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mesnil-reaume@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mesnil-reaume@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76435 LE MESNIL-REAUME depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.