07169_PLU_20250626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OZON"


Informations

Nom du document DU_07169
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OZON
Maillage 07169 OZON
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2025 à 10:11
Publié le 03/07/2025 à 15:42
Mis à jour le 03/07/2025 à 15:42
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 07169_PLU_20250626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-07700e3e4a3720d3939f7954dec42583
Producteur Mairie Ozon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OZON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07169
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7673811,45.1473103,4.8308755,45.1801028]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07169_procedure_20250626.pdf Procédure
07169_rapport_20250626.pdf Rapport
07169_padd_20250626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07169_reglement_20250626.pdf Règlement écrit
07169_reglement_graphique_20250626.pdf Règlement graphique
07169_info_lin_19_01_1_20250626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07169_info_lin_19_01_2_20250626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07169_info_pct_19_01_20250626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07169_info_surf_14_00_20250626.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07169_info_surf_21_00_20250626.pdf Projet de plan de prévention des risques
07169_info_surf_99_ppri_20250626.pdf Info surf 99 ppri
07169_liste_sup_20250626.pdf Liste sup
07169_orientations_amenagement_20250626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Ozon
Téléphone : 04 75 23 05 38
Courriel : mairozon@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 75 23 05 38
Courriel : mairozon@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.