58281_CC_20251014

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SUILLY-LA-TOUR"


Informations

Nom du document DU_58281
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SUILLY-LA-TOUR
Maillage 58281 SUILLY-LA-TOUR
Source Téléversement
Téléversé le 22/01/2026 à 12:09
Publié le 22/01/2026 à 13:21
Mis à jour le 22/01/2026 à 13:21
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 58281_CC_20251014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-07805f10b8aecb981456eb91e07d9ba0
Producteur Mairie de Suilly-la-Tour

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SUILLY-LA-TOUR. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58281
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0268451,47.2946421,3.1248536,47.3735569]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58281_procedure_20251014.pdf Procédure
58281_rapport_20251014.pdf Rapport
58281_LISTE_ANNEXES_20251014.pdf LISTE ANNEXES
58281_Liste_SUP_20251014.pdf Liste SUP
58281_PPRI_20251014.pdf PPRI
58281_Plan_SUP_20251014.pdf Plan SUP
58281_plan_zonage_1_20251014.pdf Plan zonage 1
58281_plan_zonage_2_20251014.pdf Plan zonage 2
58281_plan_zonage_3_20251014.pdf Plan zonage 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Suilly-la-Tour
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesuillylatour@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesuillylatour@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.