05053_PLU_20250318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GARDE-COLOMBE"


Informations

Nom du document DU_05053
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GARDE-COLOMBE
Maillage 05053 GARDE-COLOMBE
Source Téléversement
Téléversé le 15/05/2025 à 17:31
Publié le 16/05/2025 à 17:05
Mis à jour le 16/05/2025 à 17:05
Statut
Version 7
Nom de l'archive 05053_PLU_20250318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-078908f8db496339251fa1a7233f8f6f
Producteur Mairie de Garde-Colombe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GARDE-COLOMBE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05053
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7146865,44.3224861,5.85725,44.3977632]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05053_procedure_20250318.pdf Procédure
05053_rapport_20250318.pdf Rapport
05053_padd_20250318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05053_reglement_20250318.pdf Règlement écrit
05053_reglement_graphique_20250318.pdf Règlement graphique
05053_bois_foret_soumis_regime_forestier_20250318.pdf Bois foret soumis regime forestier
05053_cartographie_informative_risques_naturels_20250318.pdf Cartographie informative risques naturels
05053_classement_sonore_infrastructures_transports_terrestres_20250318.pdf Classement sonore infrastructures transports terrestres
05053_droit_preemption_urbain_20250318.pdf Droit preemption urbain
05053_etudes_relatives_aux_risques_20250318.pdf Etudes relatives aux risques
05053_informations_radon_20250318.pdf Informations radon
05053_prevention_incendies_reglementation_debroussaillement_20250318.pdf Prevention incendies reglementation debroussaillement
05053_retrait_gonflement_argiles_20250318.pdf Retrait gonflement argiles
05053_schema_directeur_assainissement_20250318.pdf Schema directeur assainissement
05053_schema_directeur_eau_potable_20250318.pdf Schema directeur eau potable
05053_servitudes_utilite_publique_20250318.pdf Servitudes utilite publique
05053_sommaire_annexes_20250318.pdf Sommaire annexes
05053_zones_pesomption_archeologique_20250318.pdf Zones pesomption archeologique
05053_orientations_amenagement_20250318.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Garde-Colombe
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@garde-colombe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@garde-colombe.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.