56167_PLU_20230316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOUGOUMELEN"


Informations

Nom du document DU_56167
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOUGOUMELEN
Maillage 56167 PLOUGOUMELEN
Source Téléversement
Téléversé le 07/09/2023 à 17:02
Publié le 08/09/2023 à 09:29
Mis à jour le 08/09/2023 à 09:29
Statut
Version 8
Nom de l'archive 56167_PLU_20230316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-07a3505b6fe740b279b91561ac0e892c
Producteur Mairie de Plougoumelen

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56167_procedure_20230316.pdf Procédure
56167_rapport_1_20230316.pdf Partie 1
56167_rapport_2_20230316.pdf Partie 2
56167_rapport_3_20230316.pdf Partie 3
56167_padd_20230316.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56167_prescription_lin_15_01_20230316.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
56167_prescription_surf_05_20230316.pdf Emplacement réservé
56167_reglement_20230316.pdf Règlement écrit
56167_reglement_graphique_1_20230316.pdf Règlement graphique 1
56167_reglement_graphique_2_20230316.pdf Règlement graphique 2
56167_reglement_graphique_3_20230316.pdf Règlement graphique 3
56167_Annexes_sanitaires_20230316.pdf Annexes sanitaires
56167_info_lin_19_01_20230316.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
56167_info_surf_03_00_20230316.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
56167_info_surf_14_00_20230316.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56167_info_surf_21_00_20230316.pdf Projet de plan de prévention des risques
56167_liste_sup_20230316.pdf Liste sup
56167_plan_sup_20230316.pdf Plan sup
56167_prescription_surf_05_20230316.pdf Emplacement réservé
56167_orientations_amenagement_1_20230316.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.