10053_PLU_20110429

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURANTON"


Informations

Nom du document DU_10053
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURANTON
Maillage 10053 BOURANTON
Source Inconnue
Téléversé le 14/11/2017 à 00:58
Publié le 16/11/2017 à 14:56
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10053_PLU_20110429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-07b09d339dc8f54ea75cf796c7728133
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURANTON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.157498828628793,48.29761838521105,4.203988757960547,48.333894605556004]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10053_Annexe_Avis_des_personnes_consultees_20110429.pdf Annexe Avis des personnes consultees
10053_Plan_Servitudes_Utilite_Publique_20110429.pdf Plan Servitudes Utilite Publique
10053_Plan_des_contraintes_20110429.pdf Plan des contraintes
10053_Plan_du_reseau_d_eau_20110429.pdf Plan du reseau d eau
10053_Procedure_20110429.pdf Procedure
10053_annexe_rapport_20110429.pdf Annexe rapport
10053_info_surf_14_1_20110429.pdf Info surf 14 1
10053_info_surf_17_1_20110429.pdf Info surf 17 1
10053_info_surf_19_1_20110429.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10053_liste_servitude_20110429.pdf Liste servitude
10053_orientations_amenagement_1_20110429.pdf OAP 1
10053_padd_20110429.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10053_rapport_20110429.pdf Rapport
10053_reglement_20110429.pdf Règlement écrit
10053_reglement_graphique_20110429.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bouranton@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bouranton@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.