69017_PLU_20211125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGNOLS"


Informations

Nom du document DU_69017
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGNOLS
Maillage 69017 BAGNOLS
Source Téléversement
Téléversé le 21/11/2024 à 09:51
Publié le 26/11/2024 à 08:45
Mis à jour le 26/11/2024 à 08:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 69017_PLU_20211125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-07ca4d4c37289bba1194e11f8bd6c20c
Producteur Mairie de Bagnols

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAGNOLS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69017
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5929719,45.8959265,4.6480471,45.9248702]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69017_procedure_20211125.pdf Procédure
69017_rapport_1_20211125.pdf Partie 1
69017_rapport_2_20211125.pdf Partie 2
69017_padd_20211125.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69017_prescription_surf_05_01_20211125.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69017_reglement_20211125.pdf Règlement écrit
69017_reglement_graphique_1_20211125.pdf Règlement graphique 1
69017_reglement_graphique_2_20211125.pdf Règlement graphique 2
69017_reglement_graphique_3_20211125.pdf Règlement graphique 3
69017_reglement_graphique_4_20211125.pdf Règlement graphique 4
69017_10_classement_sonore_infra_transport_terrestre_20211125.pdf 10 classement sonore infra transport terrestre
69017_11_peb_20211125.pdf 11 peb
69017_12_etude_aleas_naturels_20211125.pdf 12 etude aleas naturels
69017_13_guide_retrait_argile_20211125.pdf 13 guide retrait argile
69017_7_liste_annexes_20211125.pdf 7 liste annexes
69017_8a_assainissement_20211125.pdf 8a assainissement
69017_8b_eau_potable_20211125.pdf 8b eau potable
69017_8c_assainissement_provisoire_20211125.pdf 8c assainissement provisoire
69017_9a_liste_sup_20211125.pdf 9a liste sup
69017_9b_plans_sup_20211125.pdf 9b plans sup
69017_orientations_amenagement_20211125.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bagnols
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@bagnols.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@bagnols.net


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 69017 BAGNOLS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.