04184_PLU_20140321

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JURS"


Informations

Nom du document DU_04184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JURS
Maillage 04184 SAINT-JURS
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2024 à 15:19
Publié le 12/07/2024 à 20:07
Mis à jour le 12/07/2024 à 20:07
Statut
Version 2
Nom de l'archive 04184_PLU_20140321
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-07cce9bbb945068a73f489bbc0d12099
Producteur Mairie de Saint Jurs

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04184
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.1425143,43.8696376,6.2547825,43.9240149]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04184_procedure_20140321.pdf Procédure
04184_rapport_1_20140321.pdf Partie 1
04184_rapport_2_20140321.pdf Partie 2
04184_rapport_3_20140321.pdf Partie 3
04184_rapport_4_20140321.pdf Partie 4
04184_rapport_5_20140321.pdf Partie 5
04184_padd_20140321.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04184_prescription_surf_02_00_1_20140321.pdf Plans des risques
04184_prescription_surf_02_00_2_20140321.pdf Règlement PPRI
04184_prescription_surf_02_00_3_20140321.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
04184_prescription_surf_02_00_4_20140321.pdf Arrêté du PPRI
04184_prescription_surf_02_00_5_20140321.pdf Plan PPRI
04184_prescription_surf_02_00_6_20140321.pdf Plan PPRI (2)
04184_prescription_surf_05_01_20140321.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
04184_reglement_20140321.pdf Règlement écrit
04184_reglement_graphique_0_20140321.pdf Règlement Graphique
04184_info_surf_04_20140321.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
04184_info_surf_19_01_20140321.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
04184_info_surf_43_01_20140321.pdf Guide Paysage
04184_info_surf_99_00_20140321.pdf Arrêté DECI
04184_info_surf_99_02_1_20140321.pdf Exploitations agricoles
04184_info_surf_99_02_2_20140321.pdf Exploitations agricoles (2)
04184_info_surf_99_05_20140321.pdf Guide Architecture agricole
04184_liste_annexes_20140321.pdf Liste annexes
04184_liste_sup_20140321.pdf Liste sup
04184_plan_sup_20140321.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.