64414_CC_20180213

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de NARP"


Informations

Nom du document DU_64414
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de NARP
Maillage 64414 NARP
Source Téléversement
Téléversé le 27/02/2024 à 10:55
Publié le 27/02/2024 à 16:57
Mis à jour le 27/02/2024 à 16:57
Statut
Version 2
Nom de l'archive 64414_CC_20180213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-07d454e3c5fefffcf22c02de98335533
Producteur Mairie de Narp

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NARP. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64414
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.8449943,43.3648185,-0.8043735,43.3988742]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64414_procedure_20180213.pdf Procédure
64414_rapport_1_20180213.pdf Partie 1
64414_info_surf_19_01_20180213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64414_info_surf_38_00_20180213.pdf Secteurs d'information sur les sols
64414_info_surf_99_00_CDPENAF_20180213.pdf Info surf 99 00 CDPENAF
64414_info_surf_99_00_Convocation_20180213.pdf Info surf 99 00 Convocation
64414_info_surf_99_00_DerogationSCOT_20180213.pdf Info surf 99 00 DerogationSCOT
64414_info_surf_99_00_PPA_20180213.pdf Info surf 99 00 PPA
64414_info_surf_99_00_rejet_effluent_20180213.pdf Info surf 99 00 rejet effluent
64414_liste_annexes_20180213.pdf Liste annexes
64414_liste_sup_20180213.pdf Liste sup
64414_plan_sup_20180213.pdf Plan sup
64414_sectorisation_graphique_20180213.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.