77420_PLU_20161116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARD"


Informations

Nom du document DU_77420
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARD
Maillage 77420 SAINT-MARD
Source Inconnue
Téléversé le 01/03/2019 à 14:35
Publié le 01/03/2019 à 17:26
Mis à jour le 09/01/2020 à 20:33
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 77420_PLU_20161116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-07d490f998ac69243afa2420d8fa3b39
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.