62479_PLU_20200312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABEUVRIERE"


Informations

Nom du document DU_62479
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABEUVRIERE
Maillage 62479 LABEUVRIERE
Source Téléversement
Téléversé le 15/09/2020 à 09:57
Publié le 15/09/2020 à 15:11
Mis à jour le 20/04/2022 à 16:47
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 62479_PLU_20200312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-07d7db4a836b58a7efcd95323d12bd7e
Producteur Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay Artois Lys Romane
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.