37117_PLU_20180213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOMMES"



Informations

Nom du document DU_37117
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOMMES
Maillage 37117 HOMMES
Source Inconnue
Téléversé le 27/09/2018 à 14:26
Publié le 27/09/2018 à 14:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 37117_PLU_20180213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-07f769c78f60fbeb470a30efe03c8c90
Producteur Mairie de HOMMES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOMMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.2308741043097867,47.396263383892304,0.3297599201916805,47.454432665872666]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37117_info_lin_19_20150306.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37117_info_lin_19_aep_1_20150306.pdf Info lin 19 aep 1
37117_info_lin_19_aep_2_20150306.pdf Info lin 19 aep 2
37117_info_lin_19_eu_20150306.pdf Info lin 19 eu
37117_info_surf_04_20150511.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37117_info_surf_19_aeu_20150306.pdf Info surf 19 aeu
37117_info_surf_99_20150306.pdf Autre
37117_liste_sup_20150306.pdf Liste sup
37117_orientations_amenagement_20180213.pdf OAP
37117_padd_20150306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37117_prescription_surf_05_20150306.pdf Emplacement réservé
37117_procedure_20180213.pdf Procédure
37117_rapport_20180213.pdf Rapport
37117_reglement_20180213.pdf Règlement écrit
37117_reglement_graphique_20180213.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de HOMMES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedehommes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedehommes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.