69299_PLU_20260622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLOMBIER-SAUGNIEU"


Informations

Nom du document DU_69299
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLOMBIER-SAUGNIEU
Maillage 69299 COLOMBIER-SAUGNIEU
Source Téléversement
Téléversé le 02/07/2026 à 17:37
Publié le 02/07/2026 à 18:13
Mis à jour le 02/07/2026 à 18:13
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 10
Nom de l'archive 69299_PLU_20260622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-08004cafe1e6e883a332434eac3cd1bf
Producteur Mairie de Colombier-Saugnieu
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLOMBIER-SAUGNIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69299
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0566879,45.6950271,5.1603779,45.7398258]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
69299_procedure_20260622.pdf Procédure
69299_rapport_20260622.pdf Rapport
69299_padd_20260622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69299_prescription_surf_02_00_1_20260622.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69299_prescription_surf_02_00_2_20260622.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69299_prescription_surf_02_00_3_20260622.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
69299_prescription_surf_05_01_20260622.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69299_prescription_surf_05_02_20260622.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
69299_prescription_surf_05_03_20260622.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
69299_prescription_surf_05_04_20260622.pdf Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
69299_prescription_surf_17_00_20260622.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
69299_reglement_20260622.pdf Règlement écrit
69299_reglement_graphique_20260622.pdf Règlement graphique
69299_info_surf_04_00_20260622.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69299_info_surf_05_00_20260622.pdf Zone d'aménagement différé
69299_info_surf_12_00_20260622.pdf Périmètre de sursis à statuer
69299_info_surf_14_00_20260622.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69299_info_surf_17_00_20260622.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
69299_info_surf_19_01_1_20260622.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69299_info_surf_19_01_2_20260622.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69299_info_surf_19_01_3_20260622.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69299_info_surf_25_00_20260622.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
69299_info_surf_27_00_20260622.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
69299_info_surf_32_00_20260622.pdf Secteur de taxe d'aménagement
69299_info_surf_99_00_1_20260622.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69299_info_surf_99_00_2_20260622.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69299_liste_SUP_20260622.pdf Liste SUP
69299_liste_annexes_20260622.pdf Liste annexes
69299_plan_SUP_20260622.pdf Plan SUP
69299_orientations_amenagement_20260622.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Colombier-Saugnieu
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-colombiersaugnieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Colombier-Saugnieu
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-colombiersaugnieu.fr


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Procédures en cours

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