78036_PLU_20190703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUTOUILLET"


Informations

Nom du document DU_78036
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUTOUILLET
Maillage 78036 AUTOUILLET
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2021 à 16:53
Publié le 01/03/2021 à 08:25
Mis à jour le 01/03/2021 à 08:25
Statut
Version 2
Nom de l'archive 78036_PLU_20190703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0829be077dcb6dd6604720b933c079a1
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUTOUILLET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78036
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/03/2021.
Emprise [1.7780056,48.8301488,1.8136275,48.860111]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78036_PROCEDURE_20190703.pdf PROCEDURE
78036_RAPPORT_01_20190703.pdf RAPPORT 01
78036_RAPPORT_02_20190703.pdf RAPPORT 02
78036_PADD_20190703.pdf PADD
78036_REGLEMENT_GRAPHIQUE_20190703.pdf REGLEMENT GRAPHIQUE
78036_reglement_20190703.pdf Règlement écrit
78036_PRESCRIPTION_LIN_07_04_1_20190703.pdf PRESCRIPTION LIN 07 04 1
78036_PROCEDURE_01_20190703.pdf PROCEDURE 01
78036_PROCEDURE_02_20190703.pdf PROCEDURE 02
78036_PROCEDURE_20190703_03.pdf PROCEDURE 20190703
78036_ORIENTATIONS_AMENAGEMENT_01_20190703.pdf ORIENTATIONS AMENAGEMENT 01
78036_ORIENTATIONS_AMENAGEMENT_02_20190703.pdf ORIENTATIONS AMENAGEMENT 02

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.