38276_PLU_20200302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIVOLAS-VERMELLE"


Informations

Nom du document DU_38276
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIVOLAS-VERMELLE
Maillage 38276 NIVOLAS-VERMELLE
Source Inconnue
Téléversé le 10/04/2020 à 11:59
Publié le 17/04/2020 à 15:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38276_PLU_20200302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-08334d70f07d05d49ac483e6d2ff7fd8
Producteur Mairie de Nivolas-Vermelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NIVOLAS-VERMELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.29228901897733,45.5466139468921,5.324440640571426,45.58077127092619]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38276_info_surf_14_00_20200302.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38276_info_surf_19_01_20200302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38276_info_surf_99_00_1_20200302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38276_info_surf_99_00_2_20200302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38276_info_surf_99_00_3_20200302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
38276_info_surf_99_00_4_20200302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
38276_info_surf_99_00_5_20200302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
38276_liste_annexes_20200302.pdf Liste annexes
38276_liste_sup_20200302.pdf Liste sup
38276_orientations_amenagement_20200302.pdf OAP
38276_padd_20200302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38276_plan_sup_20200302.pdf Plan sup
38276_prescription_surf_02_00_20200302.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38276_procedure_20200302.pdf Procédure
38276_rapport_20200302.pdf Rapport
38276_reglement_20200302.pdf Règlement écrit
38276_reglement_graphique_20200302.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nivolas-Vermelle
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@nivolas-vermelle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@nivolas-vermelle.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.