35093_PLU_20230427

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DINARD"


Informations

Nom du document DU_35093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DINARD
Maillage 35093 DINARD
Source Téléversement
Téléversé le 24/10/2024 à 11:23
Publié le 03/04/2025 à 12:02
Mis à jour le 22/12/2025 à 11:52
Statut Téléchargeable
Version 2
Nom de l'archive 35093_PLU_20230427
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-08483c7e1085fdb55bd8ea06eb3d6fef
Producteur Mairie de DINARD
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DINARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35093
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.0834812,48.6034957,-2.0296157,48.6536909]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/04/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de DINARD
Téléphone : Aucun
Courriel : thomas.gaudicheau@ville-dinard.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Dinard
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ville-dinard.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.