10110_PLU_20181122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURTERANGES"


Informations

Nom du document DU_10110
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURTERANGES
Maillage 10110 COURTERANGES
Source Téléversement
Téléversé le 25/08/2020 à 13:59
Publié le 26/11/2020 à 18:35
Mis à jour le 26/11/2020 à 18:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10110_PLU_20181122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0848b46fd47aa1f6dac44e68a831e0b4
Producteur Commune de Courteranges

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURTERANGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/11/2020.
Emprise [4.2004862,48.250254,4.2518117,48.2836963]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10110_procedure_20181122.pdf Procédure
10110_rapport_20181122.pdf Rapport
10110_padd_20160531.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10110_prescription_surf_02_01_20160531.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
10110_prescription_surf_02_02_20160531.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
10110_reglement_20181122.pdf Règlement écrit
10110_reglement_graphique_20160531.pdf Règlement graphique
10110_info_surf_04_00_20160531.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10110_info_surf_14_00_20160531.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
10110_info_surf_19_01_20160531.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10110_liste_sup_20160531.pdf Liste sup
10110_plan_sup_20160531.pdf Plan sup
xxxxx_info_lin_19_01_DATAPPRO.pdf Info lin 19 01
xxxxx_info_lin_19_02_DATAPPRO.pdf Info lin 19 02
xxxxx_info_lin_99_02_DATAPPRO.pdf Info lin 99 02
xxxxx_info_pct_99_02_DATAPPRO.pdf Info pct 99 02
xxxxx_info_surf_04_01_DATAPPRO.pdf Info surf 04 01
xxxxx_info_surf_04_DATAPPRO.pdf Info surf 04
xxxxx_info_surf_07_00_DATAPPRO.pdf Info surf 07 00
xxxxx_info_surf_22_00_DATAPPRO.pdf Info surf 22 00
xxxxx_info_surf_99_00_1_DATAPPRO.pdf Info surf 99 00 1
xxxxx_info_surf_99_00_2_DATAPPRO.pdf Info surf 99 00 2
xxxxx_liste_annexes_DATAPPRO.pdf Liste annexes
10110_orientations_amenagement_20160531.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Courteranges
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-courteranges@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-courteranges@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.