63167_PLU_20180202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIMEAUX"


Informations

Nom du document DU_63167
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIMEAUX
Maillage 63167 GIMEAUX
Source Inconnue
Téléversé le 29/03/2018 à 12:37
Publié le 30/03/2018 à 08:56
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 63167_PLU_20180202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-084c5e4797c7c647087e374087c5b881
Producteur Mairie de Gimeaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIMEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.0889860276825862,45.93918404368658,3.1076628780372206,45.95836487364311]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63167_annexes_sanitaires_20180202.pdf Annexes sanitaires
63167_info_surf_14_20180202.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63167_info_surf_15_20180202.pdf Zone agricole protégée
63167_info_surf_19_aep_20180202.pdf Info surf 19 aep
63167_info_surf_19_eu_20180202.pdf Info surf 19 eu
63167_info_surf_argile_20180202.pdf Info surf argile
63167_liste_sup_20180202.pdf Liste sup
63167_orientations_amenagement_1_20180202.pdf OAP 1
63167_orientations_amenagement_2_20180202.pdf OAP 2
63167_orientations_amenagement_3_20180202.pdf OAP 3
63167_padd_20180202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63167_plan_sup_20180202.pdf Plan sup
63167_prescription_surf_05_20180202.pdf Emplacement réservé
63167_prescription_surf_16_20180202.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
63167_procedure_20180202.pdf Procédure
63167_rapport_20180202.pdf Rapport
63167_reglement_20180202.pdf Règlement écrit
63167_reglement_graphique_20180202.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gimeaux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gimeaux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gimeaux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.