30239_CC_20171219

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINTE-CECILE-D'ANDORGE"



Informations

Nom du document DU_30239
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINTE-CECILE-D'ANDORGE
Maillage 30239 SAINTE-CECILE-D'ANDORGE
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2023 à 15:19
Publié le 14/04/2023 à 16:32
Mis à jour le 14/04/2023 à 16:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30239_CC_20171219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0852d1eccd3a7f413f68816f9a8d7111
Producteur Mairie de Sainte Cecile d Andorge

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-CECILE-D'ANDORGE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30239
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9334464,44.2277269,4.0192914,44.2863077]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30239_procedure_20171219.pdf Arrêté préfectoral portant approbation de la carte communale
30239_rapport_20171219.pdf Carte communale
30239_liste_sup_20171219.pdf Liste des servitudes
30239_plan_sup_20171219.pdf Plan des servitudes
30239_sectorisation_graphique_1_20171219.pdf Sectorisation graphique 1
30239_sectorisation_graphique_2_20171219.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte Cecile d Andorge
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintececile@nordnet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintececile@nordnet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.