22242_PLU_20220523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PLURIEN"



Informations

Nom du document DU_22242
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PLURIEN
Maillage 22242 PLURIEN
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2022 à 14:50
Publié le 14/06/2022 à 18:04
Mis à jour le 14/06/2022 à 18:04
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 22242_PLU_20220523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-086a7c0977a9a205fe8bfb3fdab11fbf
Producteur Pays de Saint-Brieuc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLURIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 22242
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/06/2022.
Emprise [-2.4474241,48.5810263,-2.3464653,48.6423334]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 27/01/2016
Date de révision : 14/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://cnig.gouv.fr/wp.../2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22242_procedure_20220523.pdf Procédure
22242_rapport_20220523.pdf Rapport
22242_padd_20220523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22242_prescription_surf_05_1_20220523.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
22242_reglement_20220523.pdf Règlement écrit
22242_reglement_graphique_0_20220523.pdf Tableau d’assemblage
22242_reglement_graphique_1_20220523.pdf Règlement graphique 1
22242_reglement_graphique_2_20220523.pdf Règlement graphique 2
22242_reglement_graphique_3_20220523.pdf Règlement graphique 3
22242_annexe_info_lin_14_20220523.pdf Annexe info lin 14
22242_plan_info_20220523.pdf Plan info
22242_plan_sup_20220523.pdf Plan sup
22242_servitude_1_20220523.pdf Servitude 1
22242_orientations_amenagement_20220523.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Saint-Brieuc
Téléphone : Aucun
Courriel : assistance@paysdesaintbrieuc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@plurien.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.