72004_PLU_20111027

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMNE"



Informations

Nom du document DU_72004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMNE
Maillage 72004 AMNE
Source Inconnue
Téléversé le 17/01/2019 à 11:50
Publié le 17/01/2019 à 12:17
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 72004_PLU_20111027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-086c9694ebee2c84bca0d031e7f0a8d0
Producteur Mairie d'Amne en champagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.0792617783481106,48.008674036616,-0.0060478825879939,48.06112851743092]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du géoportail de l'urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72004_info_surf_04_1_20111027.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72004_info_surf_14_1_20111027.pdf Info surf 14 1
72004_info_surf_16_1_20111027.pdf Info surf 16 1
72004_info_surf_19_1_20111027.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72004_info_surf_99_1_20111027.pdf autre relevant de la loi littoral
72004_orientations_amenagement_1_20111027.pdf OAP 1
72004_padd_20111027.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72004_prescription_lin_07_1_20111027.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72004_prescription_lin_18_1_20111027.pdf OAP de projet (sans règlement)
72004_prescription_lin_99_1_20111027.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72004_prescription_lin_99_2_20111027.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72004_prescription_pct_07_1_20111027.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72004_prescription_surf_02_1_20111027.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72004_prescription_surf_05_1_20111027.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72004_prescription_surf_07_1_20111027.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72004_rapport_20111027.pdf Rapport
72004_reglement_20111027.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Amne en champagne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.amne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.amne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.