05168_PLU_20231204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIGOYER"


Informations

Nom du document DU_05168
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIGOYER
Maillage 05168 SIGOYER
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2023 à 10:16
Publié le 18/12/2023 à 15:27
Mis à jour le 18/12/2023 à 15:27
Statut
Version 2
Nom de l'archive 05168_PLU_20231204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-08761261b68fe41eeeed3e9d13f4af56
Producteur Mairie de Sigoyer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SIGOYER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05168
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9241679,44.452374,6.0190143,44.507076]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05168_procedure_20231204.pdf Procédure
05168_rapport_20231204.pdf Rapport
05168_padd_20080115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05168_reglement_20231204.pdf Règlement écrit
05168_reglement_graphique_20231204.pdf Règlement graphique
05168_annexes_20080115.pdf Annexes
05168_emplact_reserves_20231204.pdf Emplact reserves
05168_sup_20080115.pdf Sup
05168_orientations_amenagement_20231204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sigoyer
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie05@sigoyer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie05@sigoyer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.