63335_CC_20250403

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-DIERY"


Informations

Nom du document DU_63335
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-DIERY
Maillage 63335 SAINT-DIERY
Source Téléversement
Téléversé le 29/10/2025 à 15:02
Publié le 30/10/2025 à 09:15
Mis à jour le 30/10/2025 à 09:15
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 63335_CC_20250403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-088dea58d02fbd231f52f63fb75b649e
Producteur Mairie de Saint Diéry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DIERY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63335
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.964224,45.5111021,3.0795427,45.5720368]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63335_procedure_20250403.pdf Procédure
63335_rapport_20250403.pdf Rapport
63335_info_surf_19_01_1_20250403.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
63335_info_surf_19_01_2_20250403.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
63335_info_surf_19_02_20250403.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
63335_liste_annexes_20250403.pdf Liste annexes
63335_liste_sup_20250403.pdf Liste sup
63335_plan_sup_20250403.pdf Plan sup
63335_sectorisation_graphique_20250403.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Diéry
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint-diery@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint-diery@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.