89045_PLU_20140430

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLEIGNY-LE-CARREAU"



Informations

Nom du document DU_89045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLEIGNY-LE-CARREAU
Maillage 89045 BLEIGNY-LE-CARREAU
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2022 à 15:41
Publié le 04/08/2022 à 15:58
Mis à jour le 04/08/2022 à 15:58
Statut
Version 1
Nom de l'archive 89045_PLU_20140430
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-089cd5a7a28f183275a6ada83e63437d
Producteur Communauté de l'auxerrois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLEIGNY-LE-CARREAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89045
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/08/2022.
Emprise [3.643019,47.8136695,3.7076514,47.8469282]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89045_procedure_20140430.pdf Procédure
89045_rapport_20140430.pdf Rapport
89045_padd_20140430.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89045_reglement_20140430.pdf Règlement écrit
89045_reglement_graphique_20140430.pdf Règlement graphique
89045_info_surf_04_20140430.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89045_info_surf_19_defense_incendie_20140430.pdf Info surf 19 defense incendie
89045_info_surf_19_plan_aep_20140430.pdf Info surf 19 plan aep
89045_info_surf_19_zonage_assainissement_20140430.pdf Info surf 19 zonage assainissement
89045_info_surf_99_regime_forestier_20140430.pdf Info surf 99 regime forestier
89045_info_surf_99_rga_20140430.pdf Info surf 99 rga
89045_liste_sup_20140430.pdf Liste sup
89045_plan_sup_20140430.pdf Plan sup
89045_orientations_amenagement_20140430.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de l'auxerrois
Téléphone : 0386724300
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0386724300
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.