10362_PLU_20260313

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-SAVINE"



Informations

Nom du document DU_10362
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-SAVINE
Maillage 10362 SAINTE-SAVINE
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2026 à 08:55
Publié le 01/04/2026 à 13:35
Mis à jour le 01/04/2026 à 13:35
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 10362_PLU_20260313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-089d545fa6daccdc960e7ed5257547d1
Producteur Commune de Sainte-Savine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-SAVINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10362
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [3.988701,48.2876773,4.0635033,48.3084791]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
10362_procedure_20260313.pdf Procédure
10362_rapport_1_20260313.pdf Partie 1
10362_rapport_2_20260313.pdf Partie 2
10362_rapport_3_20260313.pdf Partie 3
10362_padd_20260313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10362_reglement_20260313.pdf Règlement écrit
10362_reglement_graphique_1_20251218.pdf Règlement graphique 1
10362_reglement_graphique_2_20251218.pdf Règlement graphique 2
10362_reglement_graphique_3_20251218.pdf Règlement graphique 3
10362_reglement_graphique_4_20251218.pdf Règlement graphique 4
10362_reglement_graphique_5_20251218.pdf Règlement graphique 5
10362_info_lin_19_01_AEP_20260313.pdf Info lin 19 01 AEP
10362_info_lin_19_01_Assainissement_20260313.pdf Info lin 19 01 Assainissement
10362_info_surf_04_20251218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10362_info_surf_99_00_Argiles_20260313.pdf Info surf 99 00 Argiles
10362_info_surf_99_00_Ruptures_Barrages_20260313.pdf Info surf 99 00 Ruptures Barrages
10362_info_surf_99_00_Voies_Bruyantes_20260313.pdf Info surf 99 00 Voies Bruyantes
10362_info_surf_99_00_Zones_Archeo_20260313.pdf Info surf 99 00 Zones Archeo
10362_liste_annexes_20251218.pdf Liste annexes
10362_liste_sup_20260313.pdf Liste sup
10362_plan_sup_20260313.pdf Plan sup
10362_OAP_20260313.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sainte-Savine
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ste-savine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Sainte-Savine
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ste-savine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.