200000172_scot

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) FAUCIGNY-GLIERES"


Informations

Nom du document scot_200000172
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) FAUCIGNY-GLIERES
Maillage scot_200000172 SCOT FAUCIGNY-GLIERES
Source Inconnue
Téléversé le 11/07/2019 à 13:36
Publié le 11/07/2019 à 14:24
Mis à jour le 11/07/2019 à 14:24
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200000172_scot
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-08a59dde9062207ee50b1d75127ce0ee
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT FAUCIGNY-GLIERES. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/07/2019.
Emprise [6.31677805257943,45.9500946924556,6.5289279149968,46.1514519345896]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2019

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200000172_doo_20110516.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200000172_padd_20110516.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200000172_rapport_20110516.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.