60659_PLU_20170327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VAUDANCOURT"



Informations

Nom du document DU_60659
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VAUDANCOURT
Maillage 60659 VAUDANCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2021 à 16:07
Publié le 03/08/2021 à 19:42
Mis à jour le 03/08/2021 à 19:42
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 60659_PLU_20170327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-08bf0f8d6b318831c955abed7781cc3b
Producteur Communautré de Communes du Vexin-Thelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUDANCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60659
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/08/2021.
Emprise [1.7402361,49.2162251,1.7831862,49.2432148]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60659_procedure_20170327.pdf Procédure
60659_rapport_20170327.pdf Rapport
60659_padd_20170327.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60659_prescription_surf_05_20170327.pdf Emplacement réservé
60659_reglement_20170327.pdf Règlement écrit
60659_reglement_graphique_0_20170327.pdf Tableau d’assemblage
60659_reglement_graphique_1_20170327.pdf Règlement graphique 1
60659_info_surf_19_20170327.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
60659_info_surf_19_ep_20170327.pdf Info surf 19 ep
60659_info_surf_19_eu_20170327.pdf Info surf 19 eu
60659_info_surf_99_incendie_20170327.pdf Info surf 99 incendie
60659_liste_iju_20170327.pdf Liste iju
60659_liste_sup_20170327.pdf Liste sup
60659_orientations_amenagement_20170327.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communautré de Communes du Vexin-Thelle
Téléphone : Aucun
Courriel : fpraud@vexinthelle.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fpraud@vexinthelle.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.