38110_PLU_20260127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHUZELLES"


Informations

Nom du document DU_38110
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHUZELLES
Maillage 38110 CHUZELLES
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2026 à 08:49
Publié le 23/02/2026 à 09:06
Mis à jour le 23/02/2026 à 09:06
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 38110_PLU_20260127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-08c2d46248c38301f542a9076bd2c5bf
Producteur Vienne Condrieu Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHUZELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38110
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8541339,45.5520808,4.9068268,45.6040303]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
38110_procedure_20260127.pdf Procédure
38110_rapport_1_20260127.pdf Partie 1
38110_rapport_2_20260127.pdf Partie 2
38110_rapport_3_20260127.pdf Partie 3
38110_rapport_4_20260127.pdf Partie 4
38110_PADD_20260127.pdf PADD
38110_prescription_surf_02_00_20260127.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38110_reglement_20260127.pdf Règlement écrit
38110_reglement_graphique_1_20260127.pdf Règlement graphique 1
38110_reglement_graphique_2_20260127.pdf Règlement graphique 2
38110_reglement_graphique_3_20260127.pdf Règlement graphique 3
38110_info_surf_04_00_20260127.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38110_info_surf_14_00_20260127.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38110_info_surf_17_00_20260127.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
38110_info_surf_19_01_20260127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38110_liste_SUP_20260127.pdf Liste SUP
38110_liste_annexes_20260127.pdf Liste annexes
38110_plan_SUP_20260127.pdf Plan SUP
38110_orientations_amenagement_20260127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vienne Condrieu Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : info@vienne-condrieu-agglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Vienne Condrieu Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : info@vienne-condrieu-agglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.