85042_PLU_20210726

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHAILLE-LES-MARAIS"



Informations

Nom du document DU_85042
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHAILLE-LES-MARAIS
Maillage 85042 CHAILLE-LES-MARAIS
Source Téléversement
Téléversé le 06/08/2021 à 15:45
Publié le 09/08/2021 à 09:38
Mis à jour le 09/08/2021 à 09:38
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 85042_PLU_20210726
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-08ca9e4d850cb0932dd2fa24d34554dc
Producteur Communauté de Communes SUD VENDEE LITTORAL
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAILLE-LES-MARAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 85042
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/08/2021.
Emprise [-1.0539355,46.3426007,-0.9648875,46.4323254]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/08/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85042_procedure_20200821.pdf Procédure
85042_procedure_20210726.pdf Procédure
85042_rapport_20210726.pdf Rapport
85042_padd_20210726.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85042_reglement_20210726.pdf Règlement écrit
85042_arrete_sup_radioelectrique_20210726.pdf Arrete sup radioelectrique
85042_info_surf_14_1_20210726.pdf Info surf 14 1
85042_info_surf_16_1_20210726.pdf Info surf 16 1
85042_info_surf_38_00_20210726.pdf Secteurs d'information sur les sols
85042_liste_sup_20210726.pdf Liste sup
85042_plan_assainissement_20210726.pdf Plan assainissement
85042_plan_sup_20210726.pdf Plan sup
85042_prescription_surf_05_1_20210726.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85042_orientations_amenagement_1_20210726.pdf OAP 1
85042_orientations_amenagement_2_20210726.pdf OAP 2
85042_orientations_amenagement_3_20210726.pdf OAP 3
85042_orientations_amenagement_4_20210726.pdf OAP 4
85042_orientations_amenagement_5_20210726.pdf OAP 5
85042_orientations_amenagement_6_20210726.pdf OAP 6
85042_orientations_amenagement_7_20210726.pdf OAP 7

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes SUD VENDEE LITTORAL
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail-urbanisme@sudvendeelittoral.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes SUD VENDEE LITTORAL
Téléphone : Aucun
Courriel : g.lemetour@sudvendeelittoral.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 85042 CHAILLE-LES-MARAIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.