27345_PLU_20260725

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA HOUSSAYE"



Informations

Nom du document DU_27345
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA HOUSSAYE
Maillage 27345 LA HOUSSAYE
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2026 à 15:14
Publié le 16/10/2026 à 16:11
Mis à jour le 16/10/2026 à 16:11
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 27345_PLU_20260725
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-08d825d9b874af21764618215858a3b1
Producteur GEOSTUDIO
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA HOUSSAYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27345
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.7785509,48.9732382,0.8192093,49.0109975]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
27345_20240907_delib_approbation_E_20260725.pdf Délibération d’approbation
27345_procedure_20260725.pdf Procédure
27345_20240907_rapport_E_1_20260725.pdf Partie 1
27345_20240907_rapport_E_2_20260725.pdf Partie 2
27345_20240907_rapport_E_3_20260725.pdf Partie 3
27345_20240907_rapport_E_4_20260725.pdf Partie 4
27345_20260725_rapport_MS1_1_20260725.pdf Partie 1
27345_20260725_rapport_MS1_2_20260725.pdf Partie 2
27345_padd_20260725.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27345_reglement_20260725.pdf Règlement écrit
27345_reglement_graphique_1_20260725.pdf Règlement graphique 1
27345_reglement_graphique_2_20260725.pdf Règlement graphique 2
27345_liste_annexes_20260725.pdf Liste annexes
27345_oap_1_20260725.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOSTUDIO
Téléphone : Aucun
Courriel : gary@geostudio.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de La Houssaye
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lahoussaye@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27345 LA HOUSSAYE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.