03200_PLU_20200915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVY"



Informations

Nom du document DU_03200
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVY
Maillage 03200 NEUVY
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2020 à 14:42
Publié le 01/10/2020 à 14:08
Mis à jour le 01/10/2020 à 14:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 03200_PLU_20200915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-08dae079566a02b9bbe7a0e76dc01beb
Producteur MAIRIE de NEUVY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/10/2020.
Emprise [3.2368561,46.5403751,3.3153198,46.6017779]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03200_procedure_20200915.pdf Procédure
03200_rapport_1_20200915.pdf Partie 1
03200_padd_20200915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03200_reglement_20200915.pdf Règlement écrit
03200_reglement_graphique_1_20200915.pdf Règlement graphique 1
03200_liste_annexes_20200915.pdf Liste annexes
03200_liste_sup_20200915.pdf Liste sup
03200_plan_aep_20200915.pdf Plan aep
03200_plan_ass_20200915.pdf Plan ass
03200_plan_sup_20200915.pdf Plan sup
03200_orientations_amenagement_1_20200915.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE de NEUVY
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairieneuvy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairieneuvy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.