44051_PLU_20250328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DERVAL"


Informations

Nom du document DU_44051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DERVAL
Maillage 44051 DERVAL
Source Téléversement
Téléversé le 24/04/2025 à 15:53
Publié le 24/04/2025 à 16:41
Mis à jour le 24/04/2025 à 16:41
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 44051_PLU_20250328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-08dec223f7bf728a959e57d035865166
Producteur commune de Derval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DERVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44051
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.7359511,47.6033292,-1.6104293,47.7057697]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44051_procedure_20250328.pdf Procédure
44051_rapport_1_20220603.pdf Partie 1
44051_rapport_2_20220603.pdf Partie 2
44051_rapport_3_20220603.pdf Partie 3
44051_rapport_4_20250328.pdf Partie 4
44051_padd_20220603.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44051_reglement_20250328.pdf Règlement écrit
44051_reglement_graphique_1_20250328.pdf Règlement graphique 1
44051_reglement_graphique_2_20250328.pdf Règlement graphique 2
44051_autres_annexes_20220603.pdf Autres annexes
44051_etude_zonage_assainissement_20220603.pdf Etude zonage assainissement
44051_liste_annexes_20220603.pdf Liste annexes
44051_liste_sup_20220603.pdf Liste sup
44051_plan_eau_potable_20220603.pdf Plan eau potable
44051_plan_sup_1_20250328.pdf Plan sup 1
44051_plan_sup_2_20220603.pdf Plan sup 2
44051_plan_zonage_assainissement_20220603.pdf Plan zonage assainissement
44051_oap_20250328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de Derval
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@derval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@derval.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.