21154_PLU_20220907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-SUR-SEINE"



Informations

Nom du document DU_21154
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-SUR-SEINE
Maillage 21154 CHATILLON-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2023 à 10:57
Publié le 09/01/2023 à 11:15
Mis à jour le 09/01/2023 à 11:15
Statut
Version 2
Nom de l'archive 21154_PLU_20220907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-08e93161fdbb1bb22a3e1048613ab902
Producteur Commune de Chatillon-sur-Seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATILLON-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21154
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5224813,47.8279354,4.6413949,47.8907525]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21154_procedure_20220907.pdf Procédure
21154_rapport_1_20220907.pdf Partie 1
21154_rapport_2_20220907.pdf Partie 2
21154_rapport_3_20220907.pdf Partie 3
21154_padd_20220907.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21154_reglement_20220907.pdf Règlement écrit
21154_reglement_graphique_1_20220907.pdf Règlement graphique 1
21154_reglement_graphique_2_20220907.pdf Règlement graphique 2
21154_reglement_graphique_3_20220907.pdf Règlement graphique 3
21154_reglement_graphique_4_20220907.pdf Règlement graphique 4
21154_reglement_graphique_5_20220907.pdf Règlement graphique 5
21154_info_lin_14_1_20220907.pdf Info lin 14 1
21154_info_lin_14_2_20220907.pdf Info lin 14 2
21154_info_lin_19_1_20220907.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21154_info_surf_04_1_20220907.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
21154_info_surf_17_1_20220907.pdf Info surf 17 1
21154_liste_sup_20220907.pdf Liste sup
21154_plan_sup_20220907.pdf Plan sup
21154_orientations_amenagement_20220907.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Chatillon-sur-Seine
Téléphone : Aucun
Courriel : f.lecetre@mairie-chatillon-sur-seine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : f.lecetre@mairie-chatillon-sur-seine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.