64101_PLU_20230731

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAUDREIX"



Informations

Nom du document DU_64101
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAUDREIX
Maillage 64101 BAUDREIX
Source Téléversement
Téléversé le 29/08/2023 à 12:38
Publié le 29/08/2023 à 14:09
Mis à jour le 29/08/2023 à 14:09
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 64101_PLU_20230731
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-08f5c589ef84f05de96d305bcadfad38
Producteur Commune de Baudreix
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAUDREIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 64101
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2701322,43.1980409,-0.2473005,43.2134045]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 24/03/2017
Date de publication :
Date de révision : 29/08/2023
Localisateurs de ressources
DDTM64 http://cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr/cartelie/ (OTHER)
DDTM64 http://cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr/cartelie/ (OTHER)
DDTM64 http://cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr/cartelie/ (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
64101_procedure_20233107.pdf Procédure
64101_rapport_20230731.pdf Rapport
64101_padd_20170216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64101_reglement_20230731.pdf Règlement écrit
64101_reglement_graphique_20230731.pdf Règlement graphique
64101_PPR_rapport_20170216.pdf PPR rapport
64101_PPR_reglement_20170216.pdf PPR reglement
64101_PPR_zonage_20170216.pdf PPR zonage
64101_annexes_pieces_ecrites_20170216.pdf Annexes pieces ecrites
64101_plan_EP_20170216.pdf Plan EP
64101_plan_EU_20170216.pdf Plan EU
64101_plan_SUP_20170216.pdf Plan SUP
64101_orientations_amenagement_20230731.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Baudreix
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.baudreix@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Baudreix
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.baudreix@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.